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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDELEC
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PNEAVOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PNEAVOX
CIDELEC, SA

Numéro de dépôt :
4089168
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/05/2024
PNEAVOX de CIDELEC

Présentation de la marque PNEAVOX

Déposée le 7 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) CIDELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PNEAVOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDELEC domicilié(e) 20 Rue des Métiers - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 592 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque PNEAVOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PNEAVOX est expirée depuis le 7 mai 2024.

CIDELEC a également déposé les autres marques suivantes : L ART D'ECLAIRER , CIDELEC , CID102 , O ZEN , CID ,


CIDELEC, SA - 20 Rue des Métiers - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France - SIREN 378592539


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; appareils et instruments scientifiques ; appareils électroniques y compris appareils portatifs ; appareils de collecte, de surveillance, d'affichage de données graphiques ou autres données, y compris tables traçantes et écrans de visualisation ; appareils pour mesurer et représenter l'activité cérébrale et des états du sommeil ; appareils de diagnostic, logiciel et matériel informatique, logiciel pour diagnostic relatif aux troubles et pathologies du sommeil.

Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical.

Services de traitements médicaux, surveillance, diagnostic et traitement des pathologies des troubles du sommeil, respiratoires, cardiovasculaires et neurologiques ; informations et conseils relatifs à ces services.